Notes juridiques

Protection de la propriété industrielle et intellectuelle


Le matériel contenu dans ce site est fourni uniquement à des fins d'information et de promotion : les informations, images, photographies, marques et tout autre type de matériel contenu dans ce site sont et resteront la propriété exclusive de SACMI.

Certains noms, signes et logos reproduits sur ce site web constituent des marques d’entreprise ou des noms commerciaux qui sont protégés ou utilisés sur le marché conformément à la législation en vigueur, et sont la propriété exclusive de SACMI. Rien de ce qui figure sur ce site web ne doit être interprété comme l'octroi d'une licence ou d'un droit d'utilisation. Aucun des éléments reproduits dans le présent document ne peut être reproduit, distribué, publié, utilisé, transmis ou exploité de quelque manière que ce soit, sans l'autorisation écrite expresse de SACMI ou de tiers spécifiquement désignés par SACMI.

La reproduction, partielle et/ou totale, la distribution, la publication, la transmission, toute modification quelle qu'elle soit, ainsi que la vente de tout contenu de ce site web est strictement interdite et constitue une violation des droits de SACMI.